Impact de la directive AFIR (Alternative Fuel Infrastructure Regulation) sur la concurrence ?
En 2050, l’Europe sera en situation de neutralité climatique.
Pour y parvenir, le passage à la mobilité électrique est largement inéluctable.
En Belgique, nous nous concentrons sur les nombreuses entreprises qui, dans un avenir proche, utiliseront à 100 % l’énergie électrique.
Dans l’Union européenne, il convient d’utiliser des réservoirs et/ou des stations-service contenant des carburants alternatifs afin de faciliter le transit pour les personnes concernées, et non pour les personnes qui peuvent les utiliser.
En juillet 2023, une infrastructure d’accord pour des produits de marque alternatifs a été mise en place et approuvée par le Conseil européen.
Cet accord s’inscrit dans le cadre du paquet “Fit-for-55” et permet ainsi de réduire les émissions de gaz à effet de serre. streefcijfers qua geïnstalleerde laadinfrastructuur (maar ook waterstof infra) opgenomen.
D’autre part, il y a encore des questions à poser sur les produits biologiques et il est difficile d’obtenir des informations à ce sujet.
Il s’agit de concrétiser le chargement ad hoc, les échanges électroniques et l’utilisation d’informations utiles sur les prix.
Dans cet article, nous nous concentrons sur les modalités les plus importantes en matière de prix et de prix de transfert.
Quels sont les critères spécifiques pour les meilleurs et/ou les nouveaux produits et quel est leur impact sur votre situation ?
L’Europe a adopté, dans le cadre du règlement AFIR, des règles relatives à la transparence des prix et aux conditions de vente dans les établissements publics ou semi-publics, mais ces règles n’ont pas été maintenues dans les établissements publics ou semi-publics.
Pour quelles raisons et à partir de quand l’impact se fait-il sentir ?
Dans le cas des quotas ouverts à tous qui seront mis en place à partir du 13 avril 2024, il faut qu’il soit possible de comparer un quota ad hoc à un quota collectif, ce qui n’est pas le cas d’un quota de quotas.
Sous des conditions d’utilisation non conformes à la réglementation, il est possible d’obtenir des informations : “particuliere publiek toegankelijke laad- of tankpunten die zich op openbaar of privéterrein bevinden, zoals openbare parkeerterreinen of parkeerterreinen van supermarkten. Een laad- of tankpunt op privéterrein dat voor het publiek toegankelijk is, moet als openbaar toegankelijk worden beschouwd, zelfs als de toegang beperkt is tot een zekere algemene groep gebruikers, bijvoorbeeld klanten.”
De ce fait, les accords ne sont pas toujours faciles à mettre en œuvre : “Laad- of tankpunten op privéterrein waarvan de toegang beperkt is tot een beperkte en afgebakende groep personen, zoals parkeerplaatsen in een kantoorgebouw dat alleen toegankelijk is voor werknemers of gemachtigde personen, mogen niet als openbaar toegankelijke laadof tankpunten worden beschouwd.” Dans la pratique, cela signifie qu’un parc de stationnement avec des barrières n’est en principe pas lié à la valeur de l’information ou à la valeur de la bêta.
Les cas où la gratuité de l’accès à l’information a été supprimée ne sont pas pris en compte dans cette procédure.
Pourquoi les nouvelles infrastructures publiques doivent-elles être développées ?
Les exploitants doivent concrètement veiller à ce que les transactions par le biais de terminaux et d’appareils d’échange de données puissent être tracées à l’aide de lames de lames tracées.
Il s’agit ici de dix fois moins d’un des problèmes suivants :
- Une carte d’identité pour les bêta-alphabètes
- Appareils pour le bétonnage par contact qui peuvent laisser passer au moins une partie du bétaalkaarten
- Spécification pour les installations avec un moteur <50kW : appareils avec une connexion internet et la possibilité d’une opération de transfert voilée (bvb : génération d’un QR-code).
À partir du 1er janvier 2027, toutes les installations équipées d’un dispositif >50kW sur onze lignes principales (TEN-T-wegennetwerk) seront soumises à la procédure 1 ou 2, y compris pour les installations qui seront mises en service avant le 13 avril 2024.
Pour les moteurs <50kW, le passage se fait uniquement sur les nouveaux moteurs à partir du 13 avril 2024.
Ce qui est important, c’est qu’il y a un seul terminal bêta ou un seul appareil qui permet d’utiliser plus de données.
Un terminal par emplacement est donc nécessaire.
Quelles sont les informations de base qui peuvent être utiles ?
Les prix que les exploitants des droits d’auteur ouverts à la concurrence obtiennent sont rouges, clairs et doubles, transparents et non discriminatoires.
Pour les installations avec une puissance de 50 kW, le prix par kWh de l’électricité produite peut être modifié. >50kW, le prix par kWh de l’électricité produite est très bas, et il n’y a pas non plus d’écart de rotation par minute.
Pour les installations de chauffage avec une puissance de <50kW, tous les composants de prix doivent être identiques et identiques, c’est-à-dire qu’ils ne doivent pas être utilisés pour des raisons de sécurité ou d’hygiène. vooraf de laadsessie gekend zijn.
Les composants de prix ne sont pas disponibles dans les autres domaines :
- Prix par kWh
- Prix par minute
- Prix par séance
- Tous les autres composants essentiels
Comment nous inspirer ?
Pour les meilleures installations de chauffage avec une puissance de chauffage de <50kW : il n’y a pas d’action possible.
Pour les personnes qui, à partir du 13 avril 2024, ont été mises en place :
- Óf ervoor zorgen dat het laadplein niet publiek toegankelijk is = niet publiceren en enkel toegang geven aan eigen medewerkers en gemachtigde personen
- Si vous avez besoin d’un accès gratuit à l’information, cliquez ici.
- De l’installation d’une plaque avec un terminal bêta ou de la possibilité d’utiliser un code QR
